AESH
Rétroactivité de la Prime REP pour les AESH !
Publié; le 19 décembre 2023 | Laurence
AESH et AED : exigeons la rétroactivité de la prime REP/REP+ !
Le tribunal administratif de Paris confirme sa décision du 8 décembre 2022 concernant le droit des AESH et des AED à percevoir les primes REP depuis 2015. Dans sa décision, le TA réaffirme que le ministère « en excluant par les dispositions des articles 1er et 6 du décret du 28 août 2015 les accompagnants d’élèves en situation de handicap des personnels bénéficiant de l’indemnité de
sujétions lorsqu’ils exercent dans des écoles ou établissements relevant du programme « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire », a créé une différence de traitement dont il ne ressort pas des pièces du dossier qu’elle serait en rapport avec l’objet de ce texte et a méconnu, ainsi, le principe d’égalité. »
En d’autres termes, les AESH et les AED qui ont exercé en éducation prioritaire sont fondées à demander le paiement rétroactif des primes puisque, comme le précise le juge à nouveau, « au regard de la nature de leurs missions et des conditions d’exercice de leurs fonctions, les accompagnants d’élèves en situation de handicap exerçant [en REP/REP+] sont exposés à des sujétions comparables à celles des personnels titulaires et contractuels bénéficiant de l’indemnité de sujétions en application des décrets du 28 août 2015 et du 29 août 2016 [...] ».
C’est même la décision inique de réduire de 36% la prime pour ces personnels qui est remise en cause.
FO a eu raison d’accompagner les collègues et de lancer des dizaines de recours dans les académies.
Il faut maintenant demander aux recteurs et DASEN le paiement rétroactif au plus vite, afin de stopper le délai de prescription quadriennale, et exiger l’alignement des primessur celles des autres personnels. La FNEC FP-FO et ses syndicats vous accompagnent : faites remonter vos dossiers à votre syndicat départemental.
De même, après la confirmation du ministère en juillet sur le droit des AESH à prendre leurs jours de fractionnement en dehors des heures connexes et des vacances scolaires, les remontées du terrain montrent que les académies font comme elles veulent.
La FNEC FP-FO a demandé une audience au ministre pour traiter en autre de ce sujet. Faites également remonter les dossiers, FO vous accompagnera.
Pour la FNEC FP-FO, l’objectif reste : un vrai statut avec un vrai salaire pour les AED et les AESH.
Tous en grève et en manifestation à Paris le 25 janvier !
AESH et AED : exigeons la rétroactivité de la prime REP/REP+ !
Le tribunal administratif de Paris confirme sa décision du 8 décembre 2022 concernant le droit des AESH et des AED à percevoir les primes REP depuis 2015. Dans sa décision, le TA réaffirme que le ministère « en excluant par les dispositions des articles 1er et 6 du décret du 28 août 2015 les accompagnants d’élèves en situation de handicap des personnels bénéficiant de l’indemnité de
sujétions lorsqu’ils exercent dans des écoles ou établissements relevant du programme « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire », a créé une différence de traitement dont il ne ressort pas des pièces du dossier qu’elle serait en rapport avec l’objet de ce texte et a méconnu, ainsi, le principe d’égalité. »
En d’autres termes, les AESH et les AED qui ont exercé en éducation prioritaire sont fondées à demander le paiement rétroactif des primes puisque, comme le précise le juge à nouveau, « au regard de la nature de leurs missions et des conditions d’exercice de leurs fonctions, les accompagnants d’élèves en situation de handicap exerçant [en REP/REP+] sont exposés à des sujétions comparables à celles des personnels titulaires et contractuels bénéficiant de l’indemnité de sujétions en application des décrets du 28 août 2015 et du 29 août 2016 [...] ».
C’est même la décision inique de réduire de 36% la prime pour ces personnels qui est remise en cause.
FO a eu raison d’accompagner les collègues et de lancer des dizaines de recours dans les académies.
Il faut maintenant demander aux recteurs et DASEN le paiement rétroactif au plus vite, afin de stopper le délai de prescription quadriennale, et exiger l’alignement des primessur celles des autres personnels. La FNEC FP-FO et ses syndicats vous accompagnent : faites remonter vos dossiers à votre syndicat départemental.
De même, après la confirmation du ministère en juillet sur le droit des AESH à prendre leurs jours de fractionnement en dehors des heures connexes et des vacances scolaires, les remontées du terrain montrent que les académies font comme elles veulent.
La FNEC FP-FO a demandé une audience au ministre pour traiter en autre de ce sujet. Faites également remonter les dossiers, FO vous accompagnera.
Pour la FNEC FP-FO, l’objectif reste : un vrai statut avec un vrai salaire pour les AED et les AESH.
Tous en grève et en manifestation à Paris le 25 janvier !
Guide pratique pour les AESH 2023-2024
Trouvez dans ce 4 pages toutes les informations que vous rechercher qui concernent les AESH !
Pour le télécharger cliquez sur le lien.
AESH des conditions de travail et un statut à améliorer
L’Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap (AESH) est l’aide humaine accordée au titre de l’article L. 114-1-1 du Code de l’action sociale et des familles. Et c’est la circulaire n° 2014-083 du 8 juillet 2014 qui définit ses fonctions.
Ces accompagnants sont recrutés parmi les :
- titulaires d’un diplôme professionnel dans le domaine de l’aide à la personne ;
- justifiant d’une expérience professionnelle d’au moins neuf mois dans les domaines de l’accompagnement des personnes ou élèves en situation de handicap, dans le cadre notamment d’un contrat unique d’insertion ;
- justifiant d’un titre ou d’un diplôme classé au moins au niveau IV : baccalauréat ou qualification équivalente.
Les missions des AESH sont précisées, par la circulaire du 3 mai 2017. Il y a trois domaines d’activités :
1. L’accompagnement dans les actes de la vie quotidienne (assurer la sécurité et le confort, etc.)
2. L’accompagnement dans l’accès aux activités d’apprentissage (faciliter l’expression de l’élève, l’aider à communiquer, etc.)
3. L’accompagnement dans les activités de la vie sociale et relationnelle (favoriser la communication et les interactions entre l’élève et son environnement, etc.).
PIAL : pole inclusif d’accompagnement localisés Les PIAL sont mis en place à titre expérimental à la rentrée 2018.
Leur existence est régie par l’article L. 351-3 du code de l’éducation de la loi du 26 juillet 2019 dite « Pour une école de la confiance ». Au moment leur création fin 2018, les PIAL avaient pour objet de favoriser l’inclusion scolaire des élèves handicapés en réorganisant les procédures d’accompagnement. Dans les faits, ce dispositif mutualise les AESH et de flexibilise leurs conditions de travail. Il permet de diminuer le temps d’accompagnement des élèves en situation de handicap. La logique n’est donc pas l’accompagnement mais bien de faire des économies.
Les AESH sont affectés au sein d’un pôle et peuvent être changés d’école à l’intérieur du PIAL, en fonction des besoins, sans avenant ni délais à respecter. Les AESH ne sont plus des accompagnants « Individualisés », mais « Mutualisés ». Avec le PIAL l'accompagnement perd sa dimension qualitative.
C’est d’ailleurs l'article 128 de la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 a introduit la notion d'aide mutualisée. Jusque-là n'existait que l'aide individuelle. L'aide mutualisée répond à un besoin de souplesse et d'adaptation du dispositif. Bref, les AESH sont déplaçables dans un souci d’économie. La mesure a été reprise dans le décret 2012-903 du 23 juillet 2012, qui précise la distinction entre l'aide individuelle et l'aide mutualisée ainsi que les conditions d'attribution de ces aides.
La principale difficulté est le décalage entre le contingent limité des postes dont dispose l’Education Nationale et le nombre supérieur des notifications d’AESH prononcées par la MDPH.
La situation s’est aggravée depuis quelques années du fait que le nombre des accompagnements notifiés par la MDPH croit plus rapidement que le nombre des postes AESH correspondant. De 2015-2016 à 2020-2021, on est passé de 122 148 élèves accompagnés à 213 884 (+ 75 %), alors que dans le même temps le nombre des postes d'AESH passait de 86 000 à 125 000 (+ 45 %). D’où un nombre croissant d’accompagnements non assurés ou de temps d’accompagnement réduits. La création des PIAL en 2019 a permis d’afficher une augmentation du nombre d’élèves suivis, tout en réduisant le nombre d’heures d’aide apportée à chacun. Les PIAL sont accusés de dégrader les conditions de travail des AESH et les conditions de l’accompagnement des élèves. Les textes officiels (décret du 23 juillet 2012 et circulaire du 3 mai 2017) ne précisent pas quel est le nombre maximum d'élèves que peut accompagner un AVSm.
Avec la création des PIAL, l’objectif du Ministère était d’atteindre 80% d’accompagnement mutualisé contre 20% d’accompagnement individuel. Il n’est donc plus du tout question des besoins des élèves, mais simplement de gérer la pénurie d’AESH. Le coordonnateur du PIAL dispose d’une enveloppe fermée limitée (le nombre d’AESH qu’il devra répartir, et ceci quelle que soit l’ampleur des besoins du terrain). Il y a d’un côté les besoins, de l’autre les notifications de la CDAPH et enfin de l’autre les contraintes budgétaires.
Les AESH représentent donc aujourd’hui plus de 130 000 personnes. En termes d’effectifs, c’est le 2ème métier de l’Éducation nationale ! Une profession féminisée, mal payées, malmenées sur le terrain (conditions de travail), ne bénéficiant ni d’un statut, ni de réelles formations. Et comme cela coûte trop cher, l’acte 2 consistera à nous faire comprendre qu’il va falloir se passer des AESH. De la même manière que nous nous sommes passés des RASED, nous allons nous passer de l’aide humaine des AESH.
Ensemble, mobilisons nous pour de meilleures conditions de travail !
A TOUS LES NIVEAUX, FO PORTE LES REVENDICATIONS
• Abandon des PIAL issus de la loi Blanquer ! Ils facilitent la mutualisation et dégradent les conditions de travail. Ni les AESH ni les enseignants n’en veulent
• Un vrai statut de fonctionnaire d’Etat et un vrai salaire pour les AESH
• 24h de travail hebdomadaire et pas une minute de plus pour un temps plein
• L’emploi à temps complet de tous les AESH qui le souhaitent
• Primes REP/REP+ à la même hauteur que tous les personnels pour les AESH travaillant en réseaux d’éducation prioritaire
• Retrait des lois PEILLON et BLANQUER qui érigent l’inclusion scolaire systématique en principe au détriment des structures et de l’enseignement spécialisés et contre le droit de chaque enfant en situation de handicap à pouvoir bénéficier d’un enseignement adapté.
• Abrogation de la circulaire n°2019-090 du 5 juin 2019
• Abandon de l’Acte 2 de l'Ecole inclusive qui vise à détruire les structures et classes spécialisées, les établissements médico-sociaux, à mutualiser les fonctions d’AESH et d’AED au nom du dogme de l’inclusion systématique.
FO invite tous les personnels et les AESH à participer aux réunions organisées par les syndicats FO dans les départements afin de dresser les cahiers de revendications et préparer la conférence sur l ’inclusion du 17 novembre. Organisons la mobilisation dès à présent et préparons une montée en direction du ministère le 25 janvier.
De toute la région parisienne, mardi 29 mars,...
Publié, le 25 mars 2022
- à l’assemblée intersyndicale des AESH de la région parisienne le mardi 29 mars au matin à 9h30 au 29 avenue Ledru-Rollin à Paris 12°, Métro Ledru Rollin,
De toute la région parisienne, mardi 29 mars, rassemblons-nous avec les AESH du 94 en grève Les syndicats SNUDI-FO et SNFOLC des 3 départements de l’académie de Créteil 77, 93 et 94 ont décidé de répondre positivement à la proposition faite par le comité de grève des AESH du 94 avec les syndicats FO, FSU, CGT et SUD et appellent les AESH des 3 département, du 1er et du 2nd degré à participer massivement :
- à l’assemblée intersyndicale des AESH de la région parisienne le mardi 29 mars au matin à 9h30 au 29 avenue Ledru-Rollin à Paris 12°, Métro Ledru Rollin,
- à la manifestation au Ministère avec les AESH en grève du 94 le mardi 29 mars à 14h30.
Les AESH du Val-de-Marne ont raison. Leurs revendications (statut de fonctionnaire pour tous, un vrai salaire à temps complet, l’abandon des PIAL,...) sont les revendications de tous les AESH de France, et en particulier celles qui ont animé les mobilisations des AESH dans les autres départements de l’académie.
La grève des AESH du Val-de-Marne, dans l’unité avec leurs organisations syndicales et le soutien de leurs unions départementales, doit pouvoir servir de point d’appui pour construire la grève des AESH de toute la région parisienne, de toute la France, pour contraindre le ministre à reculer.
Rassemblons-nous, discutons ensemble de l’organisation de la grève jusqu’à satisfaction avec nos collègues du 94 !
Nos syndicats FO s’adresseront à leurs homologues dans chacun des départements pour leur proposer de soutenir ensemble cette proposition, notamment par la constitution de caisses de grève unitaires départementales.
Créteil le 22 mars 2022
AESH Témoignages
Publié; le 14 décembre 2021
Compte rendu d’entretiens avec des AESH
Rencontre avec 4 AESH
Aujourd’hui, nous sommes allés échanger avec 4 collègues AESH, A. L., S. et K..
Voici leur témoignage, à la fois sur leurs conditions de travail en général, mais également sur des situations extrêmement difficiles auxquelles elles peuvent être confrontées.
L. : Nous voulons être vraiment formées.
A. : La formation, c’est important, notamment sur les différents handicaps des enfants.
S. : Oui mais attention, il y a souvent un décalage entre le discours tenu et la réalité du terrain. Il est en général impossible de mettre en place ce que l’on nous dit. Et puis les formations devraient permettre d’être mieux considérer, de voir nos carrières évoluer, comme nos salaires.
K. : On n’a pas forcément le matériel adapté pour s’occuper correctement des enfants, ni les locaux.
A. : Au tout début, quand j’ai commencé, les enfants avaient beaucoup plus d’heures.
K. : Aujourd’hui, on peut se retrouver avec 5 ou 6 enfants à suivre.
L. : On ne peut pas s’occuper correctement des enfants dans ces conditions.
S. : La mutualisation, c’est une catastrophe.
L. : on a un enfant en ULIS, ce n’est pas sa place, il devrait être dans un établissement spécialisé.
A. : Il prend la place d’un autre enfant.
S. : Il y a des endroits spécialisés qui pourraient l’aider, mais ici, ce n’est pas adapté..
L. : Il est violent, il ne parle pas.
A. : Il n’a pas de masque, il touche à tout, il bave. On est en contact très proche avec lui. On ne peut pas garder de distances.
A. : Il y a quelques temps, il venait avant la récréation, c’était impossible de s’en occuper. C’était très lourd. Trois heures de suite, avec la récréation, c’est l’enfer. Je rentrais chez moi, j’étais mal, j’en pleurais. J’ai dit que je refusais de le prendre tellement il était dur. C’est pour ça que maintenant, on se relaie pour s’en occuper.
On fait un roulement pour le garder à tour de rôle.
A. : La formation, c’est important, notamment sur les différents handicaps des enfants.
S. : Oui mais attention, il y a souvent un décalage entre le discours tenu et la réalité du terrain. Il est en général impossible de mettre en place ce que l’on nous dit. Et puis les formations devraient permettre d’être mieux considérer, de voir nos carrières évoluer, comme nos salaires.
K. : On n’a pas forcément le matériel adapté pour s’occuper correctement des enfants, ni les locaux.
A. : Au tout début, quand j’ai commencé, les enfants avaient beaucoup plus d’heures.
K. : Aujourd’hui, on peut se retrouver avec 5 ou 6 enfants à suivre.
L. : On ne peut pas s’occuper correctement des enfants dans ces conditions.
S. : La mutualisation, c’est une catastrophe.
L. : on a un enfant en ULIS, ce n’est pas sa place, il devrait être dans un établissement spécialisé.
A. : Il prend la place d’un autre enfant.
S. : Il y a des endroits spécialisés qui pourraient l’aider, mais ici, ce n’est pas adapté..
L. : Il est violent, il ne parle pas.
A. : Il n’a pas de masque, il touche à tout, il bave. On est en contact très proche avec lui. On ne peut pas garder de distances.
A. : Il y a quelques temps, il venait avant la récréation, c’était impossible de s’en occuper. C’était très lourd. Trois heures de suite, avec la récréation, c’est l’enfer. Je rentrais chez moi, j’étais mal, j’en pleurais. J’ai dit que je refusais de le prendre tellement il était dur. C’est pour ça que maintenant, on se relaie pour s’en occuper.
On fait un roulement pour le garder à tour de rôle.
L. : Maintenant, on est 3 à le surveiller, on n’arrive pas à le gérer. Et il ne vient plus que de 15h30 à 16h30. On ne le fait pas travailler, ce n’est pas possible.
S. : Il met tout à la bouche, les cailloux, les déchets des poubelles. Il essaye de s’enfuir. Si jamais il est en classe, il dérange sans cesse les autres.
L. : Il y a quelques temps, quelque chose de grave s’est produit.
S. : Il me cherchait, il me visait.
A. : Il essayait de te frapper, de te mordre.
S. : Il m’aime bien, mais quand il est en crise, il se retourne contre moi. Je me suis sauvée de la classe.
L. : On s’est mis à trois pour essayer de le sortir dehors. C’était impossible.
A. : Je suis venue donner un coup de main pendant que la directrice appelait l’IEN.
L. : Le SAMU ne voulait pas se déplacer.
A. : On essayait de le tenir. Il m’a regardé et m’a mordu. Trois minutes. Il ne lâchait pas. J’ai crié, j’étais tétanisé.
L. : J’ai ouvert sa bouche de force pour qu’il lâche.
A. : Après, je ne pouvais plus m’en occuper. Là je l’ai repris, mais je mets des manteaux épais parce que j’ai peur. J’ai besoin d’être protégée.
S. : Quand je m’occupe de lui, je mets d’autres vêtements. Je mets aussi des chaussures pour courir, si il faut le rattraper.
N’hésitez pas à nous contacter en cas de difficultés, nous sommes là pour vous aider, vous accompagner
S. : Il met tout à la bouche, les cailloux, les déchets des poubelles. Il essaye de s’enfuir. Si jamais il est en classe, il dérange sans cesse les autres.
L. : Il y a quelques temps, quelque chose de grave s’est produit.
S. : Il me cherchait, il me visait.
A. : Il essayait de te frapper, de te mordre.
S. : Il m’aime bien, mais quand il est en crise, il se retourne contre moi. Je me suis sauvée de la classe.
L. : On s’est mis à trois pour essayer de le sortir dehors. C’était impossible.
A. : Je suis venue donner un coup de main pendant que la directrice appelait l’IEN.
L. : Le SAMU ne voulait pas se déplacer.
A. : On essayait de le tenir. Il m’a regardé et m’a mordu. Trois minutes. Il ne lâchait pas. J’ai crié, j’étais tétanisé.
L. : J’ai ouvert sa bouche de force pour qu’il lâche.
A. : Après, je ne pouvais plus m’en occuper. Là je l’ai repris, mais je mets des manteaux épais parce que j’ai peur. J’ai besoin d’être protégée.
S. : Quand je m’occupe de lui, je mets d’autres vêtements. Je mets aussi des chaussures pour courir, si il faut le rattraper.
N’hésitez pas à nous contacter en cas de difficultés, nous sommes là pour vous aider, vous accompagner